Certificat de conformité européen  Certificat de conformité européen pour carte grise Française - Tél: 08 91 03 88 18 

Actualités

C’est quoi un certificat de conformité

C’est quoi un certificat de conformité ?

Un coc ou certificat conformité

Que contient le Certificat de conformité européen ?

COC est l’abréviation en anglais de Certificate of Conformity ou le Certificat de conformité européen qui est un document ayant une valeur juridique concernant la technicité du véhicule importé ou acheté dans un pays européen pour circuler librement en France et en Europe.

 

Ce document représente la fiche technique du véhicule ayant toutes les données des caractéristiques de la voiture comme la marque, le modèle, le moteur, le poids, la couleur, le type, la puissance, le genre, l’année de mise en circulation. En plus le Certificat de conformité européen est valable seulement pour les voitures construites en Europe et n’a pas d’effet sur les véhicules en provenance de l’Asie, des Etats Unis et de l’Afrique. C’est la Préfecture qui demande ce document pour établir la carte grise et donner le numéro d’immatriculation.

COC EST LE DOCUMENT UNIQUE POUR L’EUROPE

Le COC en anglais Certificate Of Conformity ou Certificat de conformité européen est le seul document approuvé par l’Union Européenne depuis 1996 sous la directive 70/156/CEE qui vous permet de circuler librement dans tous les pays de l’Europe membres de cette entité d’envergure internationale. Elle est une attestation irréfutable de la conformité de votre véhicule répondant aux normes requises sur la sécurité et contre la pollution pour préserver l’environnement. Ce document technique a une valeur authentique qui est recherchée par la Préfecture pour pouvoir établir la carte grise et récupérer le numéro d’immatriculation.

Le Certificat de conformité auto

La création de l’Union Européenne est une aubaine pour tous les citoyens de tous les pays membres parce qu’ils sont libres de circuler n’importe où et en tout moment avec le Certificat de conformité auto. De nombreux français préfèrent aller dans les pays de l’Union Européenne pour acheter leur auto parce qu’après plusieurs comparatifs de prix des voitures, ils sont attirés par les voitures des pays voisins parce qu’ils sont très attractifs en étant les moins chers sur le marché. Aussi bien en Allemagne, en Italie et en Suisse, les véhicules de vos rêves coûtent nettement moins chers qu’en France. Et le déplacement pour l’achat de l’auto en vaut le prix même s’il y a la TVA et d’autres frais supplémentaires à payer.

LE CERTIFICAT DE CONFORMITÉ VOITURE DOCUMENT FIABLE

Pour pouvoir circuler librement dans les pays membres de l’Union Européenne celle-ci en 1996 a finalisé la directive 70/156/CEE avec la présence du Certificat de conformité européen et notamment le Certificat de conformité voiture. Ce document touche inclusivement les voitures fabriquées par les pays de l’Union Européenne et ne concerne en aucun cas les voitures d’origine asiatique, africaine ou américaine. C’est la Préfecture qui exige l’existence de ce document fiable pour pouvoir confectionner la carte grise et donner un numéro d’immatriculation. Ce document indique toutes les particularités techniques du véhicule comme le modèle, la couleur, la marque, le genre, le type, la puissance, le moteur, le nombre de chevaux ainsi que l’unique numéro d’identification à 17 caractères incrustés sur le châssis.

Pour pouvoir circuler librement dans les pays membres de l’Union Européenne celle-ci en 1996 a finalisé la directive 70/156/CEE avec la présence du Certificat de conformité européen et notamment le Certificat de conformité voiture. Ce document touche inclusivement les voitures fabriquées par les pays de l’Union Européenne et ne concerne en aucun cas les voitures d’origine asiatique, africaine ou américaine. C’est la Préfecture qui exige l’existence de ce document fiable pour pouvoir confectionner la carte grise et donner un numéro d’immatriculation. Ce document indique toutes les particularités techniques du véhicule comme le modèle, la couleur, la marque, le genre, le type, la puissance, le moteur, le nombre de chevaux ainsi que l’unique numéro d’identification à 17 caractères incrustés sur le châssis.

LE CERTIFICAT DE CONFORMITÉ VOITURE DOCUMENT FIABLE

Pour pouvoir circuler librement dans les pays membres de l’Union Européenne celle-ci en 1996 a finalisé la directive 70/156/CEE avec la présence du Certificat de conformité européen et notamment le Certificat de conformité voiture. Ce document touche inclusivement les voitures fabriquées par les pays de l’Union Européenne et ne concerne en aucun cas les voitures d’origine asiatique, africaine ou américaine. C’est la Préfecture qui exige l’existence de ce document fiable pour pouvoir confectionner la carte grise et donner un numéro d’immatriculation.

C’est quoi un certificat de conformité

C’est quoi un certificat de conformité

Lorsqu’on achète un véhicule d’occasion de l’étranger, il sera  nécessaire de présenter à la Préfecture  le certificat de conformité du véhicule  permettant d’obtenir la carte grise française. Ce certificat de conformité est un document officiel certificat la conformité du  véhicule dans tous les pays européens.. On y retrouve dessus, le d’identification du véhicule à 17 caractères, le marque et modèle, le numéro de réception européen et les particularités techniques du véhicule.

Le rôle du certificat de conformité ?

Le Certificat de Conformité un document technique

Le Certificat de Conformité un document technique de la marque du constructeur, différent de la fiche technique  du véhicule et en général a un format standard type A4, avec l’indication des signe COC, acronyme de Certificate Of Conformity en Anglais.

La préfecture le nome plus couramment  Certificat de Conformité Européen et vous le réclame pour toute demande d’immatriculation en France d’un véhicule importée

Seuls les véhicules fabriqués pour le marché européen disposent du Certificat de Conformité  et donc pour les autres véhicules (marché  africain, américain ou asiatique), il n’est pas possible d’avoir un Certificat de Conformité Européen. Au mieux, ils peuvent obtenir une attestation partielle de conformité française et une RTI (Réception à Titre Isolée) doit être faite auprès du service des mines.

Commande de  certificat de conformité

Commande de  certificat de conformité

 

Le Certificat de Conformité vendu par www.le-certificat-de-conformite.fr permet de demander la carte grise en France d’un véhicule étranger.

Le Certificat de Conformité ou certificat de conformité européen vous dispense de fournir d’autre document de conformité  pour l’immatricule en France une voiture  importée d’un pays européen.

Le certificat de conformité envoyé est authentiquement valable en France, et son à des prix les plus bas du marché et livré très rapidement.

Pages

Nous vous proposons les certificats de conformité européens COC suivants :