Le Certificat de Conformité un document technique de la marque du constructeur, différent de la fiche technique du véhicule et en général a un format standard type A4, avec l’indication des signe COC, acronyme de Certificate Of Conformity en Anglais.
La préfecture le nome plus couramment Certificat de Conformité Européen et vous le réclame pour toute demande d’immatriculation en France d’un véhicule importée
Seuls les véhicules fabriqués pour le marché européen disposent du Certificat de Conformité et donc pour les autres véhicules (marché africain, américain ou asiatique), il n’est pas possible d’avoir un Certificat de Conformité Européen. Au mieux, ils peuvent obtenir une attestation partielle de conformité française et une RTI (Réception à Titre Isolée) doit être faite auprès du service des mines.