Certificat de Conformité

C’est quoi un certificat de conformité ?

Un coc ou certificat conformité est un document attribué à toutes les voitures neuves dès sa sortie de l’usine de production. Il permet d’attester la conformité d’un véhicule aux règles de la communauté européenne. Cette dernière est exigée afin que chaque automobile puisse circuler librement et surtout en toute légalité sur les routes faisant partie de l’Europe. En général, il est indispensable pour pouvoir réaliser l’enregistrement d’un véhicule ou ce qu’on appelle la demande d’immatriculation d’une voiture chez la préfecture. En ayant à sa disposition, le professionnel ou le particulier aura plus de chance de réussir la procédure d’immatriculation. En effet, ce document lui rend plus rapide.

Le COC en anglais Certificate Of Conformity ou Certificat de conformité européen est le seul document approuvé par l’Union Européenne depuis 1996 sous la directive 70/156/CEE qui vous permet de circuler librement dans tous les pays de l’Europe membres de cette entité d’envergure internationale. Elle est une attestation irréfutable de la conformité de votre véhicule répondant aux normes requises sur la sécurité et contre la pollution pour préserver l’environnement. Ce document technique a une valeur authentique qui est recherchée par la Préfecture pour pouvoir établir la carte grise et récupérer le numéro d’immatriculation.

Pour pouvoir circuler librement dans les pays membres de l’Union Européenne celle-ci en 1996 a finalisé la directive 70/156/CEE avec la présence du Certificat de conformité européen et notamment le Certificat de conformité voiture. Ce document touche inclusivement les voitures fabriquées par les pays de l’Union Européenne et ne concerne en aucun cas les voitures d’origine asiatique, africaine ou américaine. C’est la Préfecture qui exige l’existence de ce document fiable pour pouvoir confectionner la carte grise et donner un numéro d’immatriculation. Ce document indique toutes les particularités techniques du véhicule comme le modèle, la couleur, la marque, le genre, le type, la puissance, le moteur, le nombre de chevaux ainsi que l’unique numéro d’identification à 17 caractères incrustés sur le châssis.

C’est quoi un certificat de conformité

Lorsqu’on achète un véhicule d’occasion de l’étranger, il sera  nécessaire de présenter à la Préfecture  le certificat de conformité du véhicule  permettant d’obtenir la carte grise française. Ce certificat de conformité est un document officiel certificat la conformité du  véhicule dans tous les pays européens.. On y retrouve dessus, le d’identification du véhicule à 17 caractères, le marque et modèle, le numéro de réception européen et les particularités techniques du véhicule.

Le rôle du certificat de conformité ?