Certificat de Conformité

Le COC en anglais Certificate Of Conformity ou Certificat de conformité européen est le seul document approuvé par l’Union Européenne depuis 1996 sous la directive 70/156/CEE qui vous permet de circuler librement dans tous les pays de l’Europe membres de cette entité d’envergure internationale. Elle est une attestation irréfutable de la conformité de votre véhicule répondant aux normes requises sur la sécurité et contre la pollution pour préserver l’environnement. Ce document technique a une valeur authentique qui est recherchée par la Préfecture pour pouvoir établir la carte grise et récupérer le numéro d’immatriculation.

Pour pouvoir circuler librement dans les pays membres de l’Union Européenne celle-ci en 1996 a finalisé la directive 70/156/CEE avec la présence du Certificat de conformité européen et notamment le Certificat de conformité voiture. Ce document touche inclusivement les voitures fabriquées par les pays de l’Union Européenne et ne concerne en aucun cas les voitures d’origine asiatique, africaine ou américaine. C’est la Préfecture qui exige l’existence de ce document fiable pour pouvoir confectionner la carte grise et donner un numéro d’immatriculation. Ce document indique toutes les particularités techniques du véhicule comme le modèle, la couleur, la marque, le genre, le type, la puissance, le moteur, le nombre de chevaux ainsi que l’unique numéro d’identification à 17 caractères incrustés sur le châssis.

Pour pouvoir circuler librement dans les pays membres de l’Union Européenne celle-ci en 1996 a finalisé la directive 70/156/CEE avec la présence du Certificat de conformité européen et notamment le Certificat de conformité voiture. Ce document touche inclusivement les voitures fabriquées par les pays de l’Union Européenne et ne concerne en aucun cas les voitures d’origine asiatique, africaine ou américaine. C’est la Préfecture qui exige l’existence de ce document fiable pour pouvoir confectionner la carte grise et donner un numéro d’immatriculation.

Le Certificat de Conformité un document technique de la marque du constructeur, différent de la fiche technique  du véhicule et en général a un format standard type A4, avec l’indication des signe COC, acronyme de Certificate Of Conformity en Anglais.

La préfecture le nome plus couramment  Certificat de Conformité Européen et vous le réclame pour toute demande d’immatriculation en France d’un véhicule importée

Seuls les véhicules fabriqués pour le marché européen disposent du Certificat de Conformité  et donc pour les autres véhicules (marché  africain, américain ou asiatique), il n’est pas possible d’avoir un Certificat de Conformité Européen. Au mieux, ils peuvent obtenir une attestation partielle de conformité française et une RTI (Réception à Titre Isolée) doit être faite auprès du service des mines.