Certificat de Conformité

Qu'est-ce qu'un Certificat de Conformité ou COC (Certificate of Conformity)?

Un certificat de conformité (le terme anglais est COC ou Certificate of Conformity ) n'est rien d'autre qu'un document officiel d’homologation de la marque du véhicule.

Ce document est une attestation émise par la marque du véhicule, certifiant que son véhicule est conforme à toutes les lois et règles applicables en matière de sécurité et d’environnement instaurées par l'Union européenne.

Dans le cas des voitures à moteur, c'est une déclaration et une garantie du constructeur qu'une voiture particulière est conforme à toutes les lois et réglementations en vigueur dans l'Union européenne, par exemple en termes d'émissions, de sécurité, de recyclabilité, etc.

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L’ouverture des frontières européennes a permis l’acquisition par les particuliers comme par les professionnelles des véhicules étrangers à des prix nettement plus bas qu’en France.

Après l'achat d'un véhicule à l'étranger, il est essentiel de disposer des principaux documents, tels que la facture ou le contrat de vente, la carte grise étrangère, le contrôle technique. Il convient d’ajouter à ces documents le document d’homologation, qui n’est autre que le certificat de conformité (COC) ou, s’il n’existe pas, l’attestation de conformité.

Qu'est-ce que le certificat de conformité?